Délibérations du conseil communautaire (2018-2024) Patrimoines numériques d'Auxerre - Patrimoines numériques Auxerre

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2020-028 Motion demandant le maintien du centre de réception de régulation des appels (CRRA 15) dans le département de l'Yonne
$1333 Ko - 2020-028 Motion demandant le maintien du centre de réception de régulation des appels (CRRA 15) dans le département de l\'Yonne (ouvre la visionneuse)$
1333 Ko
Date : 13 février 2020
Cote : 18 WCA 2020/028
Sujet : conseil communautaire / secours
Lieu : Yonne (France ; département)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-029 Élection du Président
98 Ko
Date : 10 juillet 2020
Cote : 18 WCA 2020/029
Sujet : conseil communautaire / élu
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-030 Détermination du nombre de Vice-présidents
101 Ko
Date : 10 juillet 2020
Cote : 18 WCA 2020/030
Sujet : conseil communautaire / élu
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-031 Élection des Vice-présidents
101 Ko
Date : 10 juillet 2020
Cote : 18 WCA 2020/031
Sujet : conseil communautaire / élu
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-032 Délégation d'attributions du Conseil communautaire au Président
$126 Ko - 2020-032 Délégation d\'attributions du Conseil communautaire au Président (ouvre la visionneuse)$
126 Ko
Date : 10 juillet 2020
Cote : 18 WCA 2020/032
Sujet : conseil communautaire / élu
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-033 Rapport sur la situation en matière d'égalité hommes-femmes – Exercice 2019
$129 Ko - 2020-033 Rapport sur la situation en matière d\'égalité hommes-femmes – Exercice 2019 (ouvre la visionneuse)$
129 Ko
Date : 30 juillet 2020
Cote : 18 WCA 2020/033
Sujet : personnel
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-034 Compte administratif 2019 – Approbation budget principal et budgets annexes
195 Ko
Date : 30 juillet 2020
Cote : 18 WCA 2020/034
Sujet : finances locales
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-035 Compte de gestion 2019 – Approbation budget principal et budgets annexes
135 Ko
Date : 30 juillet 2020
Cote : 18 WCA 2020/035
Sujet : finances locales
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-036 Affectation du résultat 2019 budget principal et budgets annexes – Approbation
133 Ko
Date : 30 juillet 2020
Cote : 18 WCA 2020/036
Sujet : finances locales
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-037 Budget redevance incitative – Affectation du résultat d'investissement
$133 Ko - 2020-037 Budget redevance incitative – Affectation du résultat d\'investissement (ouvre la visionneuse)$
133 Ko
Date : 30 juillet 2020
Cote : 18 WCA 2020/037
Sujet : finances locales / traitement des déchets
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-038 Budget 2020 – Débat d'orientations budgétaires
$127 Ko - 2020-038 Budget 2020 – Débat d\'orientations budgétaires (ouvre la visionneuse)$
127 Ko
Date : 30 juillet 2020
Cote : 18 WCA 2020/038
Sujet : finances locales
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-039 Budget primitif 2020 – budget principal et budgets annexes
140 Ko
Date : 30 juillet 2020
Cote : 18 WCA 2020/039
Sujet : finances locales
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-040 Attributions de compensation provisoires 2020 – Ajustement
131 Ko
Date : 30 juillet 2020
Cote : 18 WCA 2020/040
Sujet : finances locales
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-041 Subventions 2020 – Attributions
133 Ko
Date : 30 juillet 2020
Cote : 18 WCA 2020/041
Sujet : finances locales
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-042 Autorisations de programme/crédits de paiement – Création
138 Ko
Date : 30 juillet 2020
Cote : 18 WCA 2020/042
Sujet : finances locales
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-043 Garantie d'emprunt réalisé auprès de la Caisse des dépôts et consignations par l'Office Auxerrois de l'Habitat – Réaménagement de différentes lignes de prêts
$135 Ko - 2020-043 Garantie d\'emprunt réalisé auprès de la Caisse des dépôts et consignations par l\'Office Auxerrois de l\'Habitat – Réaménagement de différentes lignes de prêts (ouvre la visionneuse)$
135 Ko
Date : 30 juillet 2020
Cote : 18 WCA 2020/043
Sujet : finances locales
Organisme : Caisse des dépôts et consignations (France) / Office auxerrois de l'habitat (Auxerre ; 1978-....)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-044 Cotisations aux syndicats 2020
138 Ko
Date : 30 juillet 2020
Cote : 18 WCA 2020/044
Sujet : finances locales / structure administrative
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-045 Stade nautique de l'Arbre Sec – Création d'un tarif
$131 Ko - 2020-045 Stade nautique de l\'Arbre Sec – Création d\'un tarif (ouvre la visionneuse)$
131 Ko
Date : 30 juillet 2020
Cote : 18 WCA 2020/045
Sujet : installation sportive / finances locales
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Stade nautique de l'Arbre-Sec
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-046 Compte administratif 2019 Syndicat d'alimentation en eau potable et d'assainissement Vincelles-Vincelottes (SAEPA Vincelles-Vincelottes) – Approbation
$142 Ko - 2020-046 Compte administratif 2019 Syndicat d\'alimentation en eau potable et d\'assainissement Vincelles-Vincelottes (SAEPA Vincelles-Vincelottes) – Approbation (ouvre la visionneuse)$
142 Ko
Date : 30 juillet 2020
Cote : 18 WCA 2020/046
Sujet : finances locales / eau potable / traitement des eaux usées
Organisme : Syndicat intercommunal d'alimentation en eau potable des communes de Vincelles et Vincelottes (Vincelles ; 1978-....)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-047 Compte de gestion 2019 Syndicat d'alimentation en eau potable et d'assainissement Vincelles-Vincelottes (SAEPA Vincelles-Vincelottes) – Approbation
$135 Ko - 2020-047 Compte de gestion 2019 Syndicat d\'alimentation en eau potable et d\'assainissement Vincelles-Vincelottes (SAEPA Vincelles-Vincelottes) – Approbation (ouvre la visionneuse)$
135 Ko
Date : 30 juillet 2020
Cote : 18 WCA 2020/047
Sujet : finances locales / eau potable / traitement des eaux usées
Organisme : Syndicat intercommunal d'alimentation en eau potable des communes de Vincelles et Vincelottes (Vincelles ; 1978-....)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-048 Compte administratif 2019 Syndicat intercommunal à vocation unique du Val de Baulche (SIVU du Val de Baulche) – Approbation
143 Ko
Date : 30 juillet 2020
Cote : 18 WCA 2020/048
Sujet : finances locales / traitement des eaux usées
Organisme : Syndicat intercommunal à vocation unique du Val de Baulche (Saint-Georges-sur-Baulche ; 1999-....)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-049 Compte de gestion 2019 Syndicat intercommunal à vocation unique du Val de Baulche (SIVU du Val de Baulche) – Approbation
140 Ko
Date : 30 juillet 2020
Cote : 18 WCA 2020/049
Sujet : finances locales / traitement des eaux usées
Organisme : Syndicat intercommunal à vocation unique du Val de Baulche (Saint-Georges-sur-Baulche ; 1999-....)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-050 Compte administratif 2019 Syndicat intercommunal d'épuration et de traitement des eaux usées de l'Auxerrois (SIETEUA) – Approbation
$143 Ko - 2020-050 Compte administratif 2019 Syndicat intercommunal d\'épuration et de traitement des eaux usées de l\'Auxerrois (SIETEUA) – Approbation (ouvre la visionneuse)$
143 Ko
Date : 30 juillet 2020
Cote : 18 WCA 2020/050
Sujet : finances locales / traitement des eaux usées
Organisme : Syndicat intercommunal d'épuration et de traitement des eaux usées de l'Auxerrois (Appoigny ; 2000-....)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-051 Compte de gestion 2019 Syndicat intercommunal d'épuration et de traitement des eaux usées de l'Auxerrois (SIETEUA) – Approbation
$136 Ko - 2020-051 Compte de gestion 2019 Syndicat intercommunal d\'épuration et de traitement des eaux usées de l\'Auxerrois (SIETEUA) – Approbation (ouvre la visionneuse)$
136 Ko
Date : 30 juillet 2020
Cote : 18 WCA 2020/051
Sujet : finances locales / traitement des eaux usées
Organisme : Syndicat intercommunal d'épuration et de traitement des eaux usées de l'Auxerrois (Appoigny ; 2000-....)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-052 Délibération n° 2019-09 du Syndicat intercommunal d'épuration et de traitement des eaux usées de l'Auxerrois (SIETEUA) – Retrait
$137 Ko - 2020-052 Délibération n° 2019-09 du Syndicat intercommunal d\'épuration et de traitement des eaux usées de l\'Auxerrois (SIETEUA) – Retrait (ouvre la visionneuse)$
137 Ko
Date : 30 juillet 2020
Cote : 18 WCA 2020/052
Sujet : finances locales / traitement des eaux usées
Organisme : Syndicat intercommunal d'épuration et de traitement des eaux usées de l'Auxerrois (Appoigny ; 2000-....)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-053 Fonds de concours – Attribution à la commune de Villeneuve Saint Salves
138 Ko
Date : 30 juillet 2020
Cote : 18 WCA 2020/053
Sujet : finances locales
Organisme : Villeneuve-Saint-Salves (Yonne)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-054 Contrat de ville de l'Auxerrois – Validation de la programmation 2020
$144 Ko - 2020-054 Contrat de ville de l\'Auxerrois – Validation de la programmation 2020 (ouvre la visionneuse)$
144 Ko
Date : 30 juillet 2020
Cote : 18 WCA 2020/054
Sujet : politique de la ville
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-055 Levée du scrutin secret
126 Ko
Date : 30 juillet 2020
Cote : 18 WCA 2020/055
Sujet : conseil communautaire
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-056 Commission d'appel d'offres – Constitution
$135 Ko - 2020-056 Commission d\'appel d\'offres – Constitution (ouvre la visionneuse)$
135 Ko
Date : 30 juillet 2020
Cote : 18 WCA 2020/056
Sujet : commande publique / conseil communautaire
Organisme : Communauté de l'Auxerrois. Commission d'appel d'offres
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-057 Composition de la Commission locale d'évaluation des charges transférées (CLECT) et de la commission suivi mutualisation
$134 Ko - 2020-057 Composition de la Commission locale d\'évaluation des charges transférées (CLECT) et de la commission suivi mutualisation (ouvre la visionneuse)$
134 Ko
Date : 30 juillet 2020
Cote : 18 WCA 2020/057
Sujet : structure administrative / conseil communautaire
Organisme : Communauté de l'Auxerrois. Commission locale d'évaluation des charges transférées / Communauté de l'Auxerrois. Commission de suivi de la mutualisation
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Secrétariat des assemblées
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2020-058 Syndicat mixte bassin du Serein – Désignation des représentants de la Communauté de l'Auxerrois
$138 Ko - 2020-058 Syndicat mixte bassin du Serein – Désignation des représentants de la Communauté de l\'Auxerrois (ouvre la visionneuse)$
138 Ko
Date : 30 juillet 2020
Cote : 18 WCA 2020/058
Sujet : structure administrative / élu / cours d'eau
Organisme : Syndicat mixte du bassin du Serein (Mont-Saint-Jean ; 2018-....)
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2020-059 Syndicat mixte Yonne Médian – Désignation des représentants de la Communauté de l'Auxerrois
$147 Ko - 2020-059 Syndicat mixte Yonne Médian – Désignation des représentants de la Communauté de l\'Auxerrois (ouvre la visionneuse)$
147 Ko
Date : 30 juillet 2020
Cote : 18 WCA 2020/059
Sujet : structure administrative / élu
Organisme : Syndicat mixte Yonne Médian (Auxerre ; 2019-....)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-060 Pôle d'équilibre territorial et rural du grand Auxerrois – Désignation des représentants de la Communauté de l'Auxerrois
$141 Ko - 2020-060 Pôle d\'équilibre territorial et rural du grand Auxerrois – Désignation des représentants de la Communauté de l\'Auxerrois (ouvre la visionneuse)$
141 Ko
Date : 30 juillet 2020
Cote : 18 WCA 2020/060
Sujet : structure administrative / élu
Organisme : Pôle d'équilibre territorial et rural du Grand Auxerrois (Yonne ; 2015-....)
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2020-061 EPIC Office du tourisme de l'Auxerrois – Désignation des représentants de la Communauté de l'Auxerrois
$139 Ko - 2020-061 EPIC Office du tourisme de l\'Auxerrois – Désignation des représentants de la Communauté de l\'Auxerrois (ouvre la visionneuse)$
139 Ko
Date : 30 juillet 2020
Cote : 18 WCA 2020/061
Sujet : organisme local de tourisme / élu
Organisme : Office de tourisme de l'Auxerrois (Auxerre ; 1995-....)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-062 Syndicat mixte de la fourrière animale du Centre Yonne – Désignation des représentants de la Communauté de l'Auxerrois
$137 Ko - 2020-062 Syndicat mixte de la fourrière animale du Centre Yonne – Désignation des représentants de la Communauté de l\'Auxerrois (ouvre la visionneuse)$
137 Ko
Date : 30 juillet 2020
Cote : 18 WCA 2020/062
Sujet : élu / animal de compagnie
Organisme : Syndicat mixte de la fourrière animale centre Yonne (Auxerre ; 2006-....)
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2020-063 Syndicat mixte d'étude pour le traitement et la valorisation des déchets du Centre Yonne – Désignation des représentants de la Communauté de l'Auxerrois
$140 Ko - 2020-063 Syndicat mixte d\'étude pour le traitement et la valorisation des déchets du Centre Yonne – Désignation des représentants de la Communauté de l\'Auxerrois (ouvre la visionneuse)$
140 Ko
Date : 30 juillet 2020
Cote : 18 WCA 2020/063
Sujet : traitement des déchets / élu
Organisme : Syndicat mixte d'étude pour la valorisation et le traitement des déchets ménagers et assimilés Centre Yonne (Joigny ; 1995-....)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-064 Office Auxerrois de l'Habitat – Désignation des représentants de la Communauté de l'Auxerrois
$144 Ko - 2020-064 Office Auxerrois de l\'Habitat – Désignation des représentants de la Communauté de l\'Auxerrois (ouvre la visionneuse)$
144 Ko
Date : 30 juillet 2020
Cote : 18 WCA 2020/064
Sujet : logement social / élu
Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre ; 1978-....)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-065 Groupe Domanys – Désignation des représentants de la Communauté de l'Auxerrois
$136 Ko - 2020-065 Groupe Domanys – Désignation des représentants de la Communauté de l\'Auxerrois (ouvre la visionneuse)$
136 Ko
Date : 30 juillet 2020
Cote : 18 WCA 2020/065
Sujet : logement social / élu
Organisme : Domanys (Auxerre ; 1991-....)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-066 Syndicat mixte de l'aéroport – Désignation des représentants de la Communauté de l'Auxerrois
$132 Ko - 2020-066 Syndicat mixte de l\'aéroport – Désignation des représentants de la Communauté de l\'Auxerrois (ouvre la visionneuse)$
132 Ko
Date : 30 juillet 2020
Cote : 18 WCA 2020/066
Sujet : aérodrome / élu
Organisme : Syndicat mixte de l'aéroport d'Auxerre-Branches (Auxerre ; 2006-....)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-067 Syndicat mixte d'animation et de développement touristique du Canal du Nivernais – Désignation des représentants de la Communauté de l'Auxerrois
$135 Ko - 2020-067 Syndicat mixte d\'animation et de développement touristique du Canal du Nivernais – Désignation des représentants de la Communauté de l\'Auxerrois (ouvre la visionneuse)$
135 Ko
Date : 30 juillet 2020
Cote : 18 WCA 2020/067
Sujet : tourisme fluvial / élu
Organisme : Syndicat mixte d'équipement touristique et environnemental du canal du Nivernais et de la rivière Yonne (Auxerre ; 1998-....)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-068 Plan local d'urbanisme de Champs-sur-Yonne – Approbation de la modification simplifiée
$129 Ko - 2020-068 Plan local d\'urbanisme de Champs-sur-Yonne – Approbation de la modification simplifiée (ouvre la visionneuse)$
129 Ko
Date : 30 juillet 2020
Cote : 18 WCA 2020/068
Sujet : urbanisme
Organisme : Champs-sur-Yonne (Yonne)
Lieu : Champs-sur-Yonne (Yonne, France)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-069 Vice-présidents – Détermination du nombre
103 Ko
Date : 3 septembre 2020
Cote : 18 WCA 2020/069
Sujet : conseil communautaire / élu
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-070 Vice-Présidents – Élection
100 Ko
Date : 3 septembre 2020
Cote : 18 WCA 2020/070
Sujet : conseil communautaire / élu
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-071 Bureau communautaire – Détermination du nombre de membres
102 Ko
Date : 3 septembre 2020
Cote : 18 WCA 2020/071
Sujet : conseil communautaire / élu
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-072 Bureau communautaire – Election des membres
104 Ko
Date : 3 septembre 2020
Cote : 18 WCA 2020/072
Sujet : conseil communautaire / élu
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-073 Elus communautaires – Fixation des indemnités
115 Ko
Date : 3 septembre 2020
Cote : 18 WCA 2020/073
Sujet : conseil communautaire / élu
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-074 Relations entre l'EPCI et les communes – Débat sur l'élaboration d'un pacte de gouvernance
$124 Ko - 2020-074 Relations entre l\'EPCI et les communes – Débat sur l\'élaboration d\'un pacte de gouvernance (ouvre la visionneuse)$
124 Ko
Date : 3 septembre 2020
Cote : 18 WCA 2020/074
Sujet : conseil communautaire
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-075 Levée du scrutin secret
101 Ko
Date : 3 septembre 2020
Cote : 18 WCA 2020/075
Sujet : conseil communautaire
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-076 Office Auxerrois de l'Habitat – Désignation des personnalités qualifiées
$245 Ko - 2020-076 Office Auxerrois de l\'Habitat – Désignation des personnalités qualifiées (ouvre la visionneuse)$
245 Ko
Date : 3 septembre 2020
Cote : 18 WCA 2020/076
Sujet : logement social / élu
Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre ; 1978-....)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-077 Conseil d'administration de SOLIHA 89-58 – Désignation d'un représentant de la Communauté de l'Auxerrois
$104 Ko - 2020-077 Conseil d\'administration de SOLIHA 89-58 – Désignation d\'un représentant de la Communauté de l\'Auxerrois (ouvre la visionneuse)$
104 Ko
Date : 3 septembre 2020
Cote : 18 WCA 2020/077
Sujet : logement social / élu
Organisme : SOLIHA 89-58 (Auxerre)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-078 Agence départementale d'information sur le logement (ADIL) – Désignation d'un représentant de la Communauté de l'Auxerrois
$104 Ko - 2020-078 Agence départementale d\'information sur le logement (ADIL) – Désignation d\'un représentant de la Communauté de l\'Auxerrois (ouvre la visionneuse)$
104 Ko
Date : 3 septembre 2020
Cote : 18 WCA 2020/078
Sujet : logement / élu
Organisme : Agence départementale d'information sur le logement (Yonne)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-079 Commission de médiation – Désignation des représentants de la Communauté de l'Auxerrois (un titulaire et un suppléant)
$412 Ko - 2020-079 Commission de médiation – Désignation des représentants de la Communauté de l\'Auxerrois (un titulaire et un suppléant) (ouvre la visionneuse)$
412 Ko
Date : 3 septembre 2020
Cote : 18 WCA 2020/079
Sujet : logement social / élu
Organisme : Yonne. Commission de médiation
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-080 Agence économique régionale de Bourgogne Franche-Comté – Désignation d'un représentant de la Communauté de l'Auxerrois
$104 Ko - 2020-080 Agence économique régionale de Bourgogne Franche-Comté – Désignation d\'un représentant de la Communauté de l\'Auxerrois (ouvre la visionneuse)$
104 Ko
Date : 3 septembre 2020
Cote : 18 WCA 2020/080
Sujet : action économique / élu
Organisme : Agence économique régionale de Bourgogne-Franche-Comté (Besançon ; 2013-....)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-081 Association " AGTLI " (tiers lieu icaunais) – Désignation de quatre représentants de la Communauté de l'Auxerrois
$108 Ko - 2020-081 Association \' AGTLI \' (tiers lieu icaunais) – Désignation de quatre représentants de la Communauté de l\'Auxerrois (ouvre la visionneuse)$
108 Ko
Date : 3 septembre 2020
Cote : 18 WCA 2020/081
Sujet : action économique / élu
Organisme : Association de gestion du tiers-lieu icaunais (Auxerre ; 2017-....)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-082 Incubateur régional Déca Bourgogne Franche Comté – Désignation d'un représentant de la Communauté de l'Auxerrois
$104 Ko - 2020-082 Incubateur régional Déca Bourgogne Franche Comté – Désignation d\'un représentant de la Communauté de l\'Auxerrois (ouvre la visionneuse)$
104 Ko
Date : 3 septembre 2020
Cote : 18 WCA 2020/082
Sujet : action économique / élu
Organisme : Dispositif d'entrepreneuriat académique Bourgogne-Franche-Comté (Dijon ; 2017-....)
Lieu de conservation :
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2020-083 Yonne Équipement / Yonne Développement – Désignation des représentants de la Communauté de l'Auxerrois (trois représentants Yonne Équipement et un représentant Yonne Développement)
$105 Ko - 2020-083 Yonne Équipement / Yonne Développement – Désignation des représentants de la Communauté de l\'Auxerrois (trois représentants Yonne Équipement et un représentant Yonne Développement) (ouvre la visionneuse)$
105 Ko
Date : 3 septembre 2020
Cote : 18 WCA 2020/083
Sujet : action économique / élu
Organisme : Yonne Équipement (Auxerre ; 1995-....) / Yonne développement (Auxerre ; 1989-....)
Lieu de conservation :
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2020-084 GIP Territoires numériques – Désignation des représentants de la Communauté de l'Auxerrois au sein de l'assemblée générale (un titulaire et un suppléant)
$266 Ko - 2020-084 GIP Territoires numériques – Désignation des représentants de la Communauté de l\'Auxerrois au sein de l\'assemblée générale (un titulaire et un suppléant) (ouvre la visionneuse)$
266 Ko
Date : 3 septembre 2020
Cote : 18 WCA 2020/084
Sujet : système d'information / élu
Organisme : Territoires Numériques Bourgogne-Franche-Comté (Dijon ; 2008-....)
Lieu de conservation :
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2020-085 Association des villes et collectivités pour les communications électroniques et l'audiovisuel (AVICCA) – Désignation d'un représentant de la Communauté de l'Auxerrois
$104 Ko - 2020-085 Association des villes et collectivités pour les communications électroniques et l\'audiovisuel (AVICCA) – Désignation d\'un représentant de la Communauté de l\'Auxerrois (ouvre la visionneuse)$
104 Ko
Date : 3 septembre 2020
Cote : 18 WCA 2020/085
Sujet : système d'information / élu / association
Organisme : Association des villes et collectivités pour les communications électroniques et l'audiovisuel (Paris ; 1986-....)
Lieu de conservation :
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2020-086 Association pour la qualité de l'eau potable – Désignation de dix représentants de la Communauté de l'Auxerrois
$106 Ko - 2020-086 Association pour la qualité de l\'eau potable – Désignation de dix représentants de la Communauté de l\'Auxerrois (ouvre la visionneuse)$
106 Ko
Date : 3 septembre 2020
Cote : 18 WCA 2020/086
Sujet : eau potable / association / élu
Organisme : Association pour la qualité de l'eau potable (Auxerre ; 1998-....)
Lieu de conservation :
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2020-087 Syndicat mixte " Fédération des eaux de Puisaye Forterre " – Désignation des représentants de la Communauté de l'Auxerrois (deux titulaires et deux suppléants)
$107 Ko - 2020-087 Syndicat mixte \' Fédération des eaux de Puisaye Forterre \' – Désignation des représentants de la Communauté de l\'Auxerrois (deux titulaires et deux suppléants) (ouvre la visionneuse)$
107 Ko
Date : 3 septembre 2020
Cote : 18 WCA 2020/087
Sujet : cours d'eau / structure administrative / élu
Organisme : Fédération Eaux Puisaye Forterre (Toucy ; 2017-....)
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2020-088 Commission consultative mixte paritaire du Syndicat départemental d'énergies de l'Yonne – Désignation des représentants de la Communauté de l'Auxerrois (un titulaire et un suppléant)
$106 Ko - 2020-088 Commission consultative mixte paritaire du Syndicat départemental d\'énergies de l\'Yonne – Désignation des représentants de la Communauté de l\'Auxerrois (un titulaire et un suppléant) (ouvre la visionneuse)$
106 Ko
Date : 3 septembre 2020
Cote : 18 WCA 2020/088
Sujet : énergie / élu
Organisme : Syndicat départemental d'énergies de l'Yonne (Auxerre ; 1999-....)
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2020-089 Association AMIDON 89 – Désignation d'un représentant de la Communauté de l'Auxerrois
$103 Ko - 2020-089 Association AMIDON 89 – Désignation d\'un représentant de la Communauté de l\'Auxerrois (ouvre la visionneuse)$
103 Ko
Date : 3 septembre 2020
Cote : 18 WCA 2020/089
Sujet : action sociale / association / élu
Organisme : Amidon 89 (Auxerre ; 1991-....)
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2020-090 Maison de l'emploi et de la formation de l'Auxerrois – Désignation des représentants de la Communauté de l'Auxerrois (un titulaire et un suppléant)
$111 Ko - 2020-090 Maison de l\'emploi et de la formation de l\'Auxerrois – Désignation des représentants de la Communauté de l\'Auxerrois (un titulaire et un suppléant) (ouvre la visionneuse)$
111 Ko
Date : 3 septembre 2020
Cote : 18 WCA 2020/090
Sujet : action sociale / emploi / formation professionnelle / association / élu
Organisme : Maison de l'emploi et de la formation de l'Auxerrois (Auxerre ; 2006-....)
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2020-091 Mission locale – Désignation des représentants de la Communauté de l'Auxerrois (un titulaire et un suppléant)
$111 Ko - 2020-091 Mission locale – Désignation des représentants de la Communauté de l\'Auxerrois (un titulaire et un suppléant) (ouvre la visionneuse)$
111 Ko
Date : 3 septembre 2020
Cote : 18 WCA 2020/091
Sujet : action sociale / emploi / formation professionnelle / association / élu
Organisme : Mission locale pour les jeunes Auxerrois (Auxerre ; 1986-....)
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2020-092 Résidence des jeunes de l'Yonne – Désignation de deux représentants de la Communauté de l'Auxerrois
$104 Ko - 2020-092 Résidence des jeunes de l\'Yonne – Désignation de deux représentants de la Communauté de l\'Auxerrois (ouvre la visionneuse)$
104 Ko
Date : 3 septembre 2020
Cote : 18 WCA 2020/092
Sujet : foyer / élu
Organisme : Résidence jeunes de l'Yonne (Auxerre)
Lieu de conservation :
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2020-093 Conseil de surveillance du Centre hospitalier d'Auxerre – Désignation de deux représentants de la Communauté de l'Auxerrois
$104 Ko - 2020-093 Conseil de surveillance du Centre hospitalier d\'Auxerre – Désignation de deux représentants de la Communauté de l\'Auxerrois (ouvre la visionneuse)$
104 Ko
Date : 3 septembre 2020
Cote : 18 WCA 2020/093
Sujet : établissement public d'hospitalisation / élu
Organisme : Centre hospitalier (Auxerre)
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2020-094 Conseil de surveillance du Centre hospitalier spécialisé d'Auxerre – Désignation de deux représentants de la Communauté de l'Auxerrois
$104 Ko - 2020-094 Conseil de surveillance du Centre hospitalier spécialisé d\'Auxerre – Désignation de deux représentants de la Communauté de l\'Auxerrois (ouvre la visionneuse)$
104 Ko
Date : 3 septembre 2020
Cote : 18 WCA 2020/094
Sujet : hôpital psychiatrique / élu
Organisme : Centre hospitalier spécialisé en psychiatrie (Auxerre)
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2020-095 EPHAD des Coteaux à St Bris – Désignation de trois représentants de la Communauté de l'Auxerrois
$108 Ko - 2020-095 EPHAD des Coteaux à St Bris – Désignation de trois représentants de la Communauté de l\'Auxerrois (ouvre la visionneuse)$
108 Ko
Date : 3 septembre 2020
Cote : 18 WCA 2020/095
Sujet : établissement médico social / élu
Organisme : Résidence des Côteaux (Saint-Bris-le-Vineux)
Lieu de conservation :
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2020-096 Groupement des autorités responsables des transports (GART) – Désignation des représentants de la Communauté de l'Auxerrois (un titulaire et un suppléant)
$288 Ko - 2020-096 Groupement des autorités responsables des transports (GART) – Désignation des représentants de la Communauté de l\'Auxerrois (un titulaire et un suppléant) (ouvre la visionneuse)$
288 Ko
Date : 3 septembre 2020
Cote : 18 WCA 2020/096
Sujet : transport / association / élu
Organisme : Groupement des autorités responsables de transports (Paris ; 1980-....)
Lieu de conservation :
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2020-097 Établissement public foncier de Bourgogne Franche-Comté – Désignation des représentants de la Communauté de l'Auxerrois (deux titulaires et deux suppléants)
$105 Ko - 2020-097 Établissement public foncier de Bourgogne Franche-Comté – Désignation des représentants de la Communauté de l\'Auxerrois (deux titulaires et deux suppléants) (ouvre la visionneuse)$
105 Ko
Date : 3 septembre 2020
Cote : 18 WCA 2020/097
Sujet : immobilier / domaine public / élu
Organisme : Établissement public foncier (Doubs Bourgogne Franche-Comté)
Lieu de conservation :
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2020-098 Conseils d'administration des collèges et des lycées de l'Auxerrois – Désignation des dix représentants de la Communauté de l'Auxerrois
$106 Ko - 2020-098 Conseils d\'administration des collèges et des lycées de l\'Auxerrois – Désignation des dix représentants de la Communauté de l\'Auxerrois (ouvre la visionneuse)$
106 Ko
Date : 3 septembre 2020
Cote : 18 WCA 2020/098
Sujet : établissement d'enseignement / élu
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2020-099 Commission de réforme – Désignation de deux représentants de la Communauté de l'Auxerrois
$111 Ko - 2020-099 Commission de réforme – Désignation de deux représentants de la Communauté de l\'Auxerrois (ouvre la visionneuse)$
111 Ko
Date : 3 septembre 2020
Cote : 18 WCA 2020/099
Sujet : personnel / élu
Organisme : Yonne. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales. Commission de réforme
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2020-100 Comité national d'action sociale (CNAS) – Désignation des représentants de la Communauté de l'Auxerrois (un titulaire et un suppléant)
$104 Ko - 2020-100 Comité national d\'action sociale (CNAS) – Désignation des représentants de la Communauté de l\'Auxerrois (un titulaire et un suppléant) (ouvre la visionneuse)$
104 Ko
Date : 3 septembre 2020
Cote : 18 WCA 2020/100
Sujet : action sociale / association / élu
Organisme : Comité national d'action sociale (France)
Lieu de conservation :
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2020-101 ZAE AuxR Parc – Conventions relatives aux différentes mesures mises en oeuvre afin de compenser les effets vis-à-vis des zones humides et des espèces animales protégées
125 Ko
836 Ko
Date : 3 septembre 2020
Cote : 18 WCA 2020/101
Sujet : zone d'activités / espèce protégée
Lieu : Appoigny (Yonne, France) -- AuxR_Parc (2022-....)
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2020-102 ZAE AuxR Parc – Parcelles boisées sur Augy et Monéteau – Application du régime forestier
109 Ko
Date : 3 septembre 2020
Cote : 18 WCA 2020/102
Sujet : zone d'activités / forêt
Lieu : Appoigny (Yonne, France) -- AuxR_Parc (2022-....)
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2020-103 ZAE AuxR Parc – Vente de parcelles n° 8 et n° 9
118 Ko
609 Ko
Date : 3 septembre 2020
Cote : 18 WCA 2020/103
Sujet : zone d'activités / immobilier
Lieu : Appoigny (Yonne, France) -- AuxR_Parc (2022-....)
Lieu de conservation :
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2020-104 ZAE AuxR Parc – Vente de parcelle n° 23
106 Ko
Date : 3 septembre 2020
Cote : 18 WCA 2020/104
Sujet : zone d'activités / immobilier
Lieu : Appoigny (Yonne, France) -- AuxR_Parc (2022-....)
Lieu de conservation :
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2020-105 Aides économiques liées à la crise sanitaire – Pacte régional avec les territoires
108 Ko
1808 Ko
Date : 3 septembre 2020
Cote : 18 WCA 2020/105
Sujet : action économique / épidémie
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2020-106 Service public d'assainissement collectif – Convention financière avec le Syndicat départemental d'énergies de l'Yonne pour une extension de ligne électrique nécessaire à la station d'épuration de Montallery à Venoy-Soleines
$111 Ko - 2020-106 Service public d\'assainissement collectif – Convention financière avec le Syndicat départemental d\'énergies de l\'Yonne pour une extension de ligne électrique nécessaire à la station d\'épuration de Montallery à Venoy-Soleines (ouvre la visionneuse)$
111 Ko
$689 Ko - 2020-106 Service public d\'assainissement collectif – Convention financière avec le Syndicat départemental d\'énergies de l\'Yonne pour une extension de ligne électrique nécessaire à la station d\'épuration de Montallery à Venoy-Soleines (ouvre la visionneuse)$
689 Ko
Date : 3 septembre 2020
Cote : 18 WCA 2020/106
Sujet : traitement des eaux usées / distribution électrique
Organisme : Syndicat départemental d'énergies de l'Yonne (Auxerre ; 1999-....)
Lieu : Venoy (Yonne, France) -- Station d'épuration de Montallery
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2020-107 Service public d'assainissement collectif – Convention financière avec le Syndicat départemental d'énergies de l'Yonne pour une extension de la ligne électrique nécessaire à la station d'épuration de Venoy-Montallery
$110 Ko - 2020-107 Service public d\'assainissement collectif – Convention financière avec le Syndicat départemental d\'énergies de l\'Yonne pour une extension de la ligne électrique nécessaire à la station d\'épuration de Venoy-Montallery (ouvre la visionneuse)$
110 Ko
$754 Ko - 2020-107 Service public d\'assainissement collectif – Convention financière avec le Syndicat départemental d\'énergies de l\'Yonne pour une extension de la ligne électrique nécessaire à la station d\'épuration de Venoy-Montallery (ouvre la visionneuse)$
754 Ko
Date : 3 septembre 2020
Cote : 18 WCA 2020/107
Sujet : traitement des eaux usées / distribution électrique
Organisme : Syndicat départemental d'énergies de l'Yonne (Auxerre ; 1999-....)
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2020-108 Service public d'assainissement collectif – Subvention pour pompe de relevage
$113 Ko - 2020-108 Service public d\'assainissement collectif – Subvention pour pompe de relevage (ouvre la visionneuse)$
113 Ko
Date : 3 septembre 2020
Cote : 18 WCA 2020/108
Sujet : traitement des eaux usées / finances locales
Lieu de conservation :
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2020-109 Service public d'assainissement non collectif – Rapport annuel sur le prix et la qualité du service
$104 Ko - 2020-109 Service public d\'assainissement non collectif – Rapport annuel sur le prix et la qualité du service (ouvre la visionneuse)$
104 Ko
$283 Ko - 2020-109 Service public d\'assainissement non collectif – Rapport annuel sur le prix et la qualité du service (ouvre la visionneuse)$
283 Ko
Date : 3 septembre 2020
Cote : 18 WCA 2020/109
Sujet : traitement des eaux usées / commande publique
Lieu de conservation :
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2020-110 Service public d'assainissement collectif – Rapport annuel sur le prix et la qualité du service
$105 Ko - 2020-110 Service public d\'assainissement collectif – Rapport annuel sur le prix et la qualité du service (ouvre la visionneuse)$
105 Ko
$800 Ko - 2020-110 Service public d\'assainissement collectif – Rapport annuel sur le prix et la qualité du service (ouvre la visionneuse)$
800 Ko
Date : 3 septembre 2020
Cote : 18 WCA 2020/110
Sujet : traitement des eaux usées / commande publique
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-111 Service public d'assainissement collectif – Rapport d'activités DSP
$101 Ko - 2020-111 Service public d\'assainissement collectif – Rapport d\'activités DSP (ouvre la visionneuse)$
101 Ko
$109845 Ko - 2020-111 Service public d\'assainissement collectif – Rapport d\'activités DSP (ouvre la visionneuse)$
109845 Ko
Date : 3 septembre 2020
Cote : 18 WCA 2020/111
Sujet : traitement des eaux usées / commande publique
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-112 Service public d'assainissement collectif – Règlement de dépotage des matières de curage, de vidanges et des graisses de la station d'épuration d'Appoigny
$115 Ko - 2020-112 Service public d\'assainissement collectif – Règlement de dépotage des matières de curage, de vidanges et des graisses de la station d\'épuration d\'Appoigny (ouvre la visionneuse)$
115 Ko
$1068 Ko - 2020-112 Service public d\'assainissement collectif – Règlement de dépotage des matières de curage, de vidanges et des graisses de la station d\'épuration d\'Appoigny (ouvre la visionneuse)$
1068 Ko
Date : 3 septembre 2020
Cote : 18 WCA 2020/112
Sujet : traitement des eaux usées
Lieu : Appoigny, Station d'épuration d' (Yonne, France ; 2008-....)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-113 Réseau d'eau potable – Rapport annuel sur le prix et la qualité du service
$104 Ko - 2020-113 Réseau d\'eau potable – Rapport annuel sur le prix et la qualité du service (ouvre la visionneuse)$
104 Ko
$1540 Ko - 2020-113 Réseau d\'eau potable – Rapport annuel sur le prix et la qualité du service (ouvre la visionneuse)$
1540 Ko
Date : 3 septembre 2020
Cote : 18 WCA 2020/113
Sujet : eau potable / commande publique
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-114 Réseau d'eau potable – Rapport d'activités DSP
$102 Ko - 2020-114 Réseau d\'eau potable – Rapport d\'activités DSP (ouvre la visionneuse)$
102 Ko
$7886 Ko - 2020-114 Réseau d\'eau potable – Rapport d\'activités DSP (ouvre la visionneuse)$
7886 Ko
Date : 3 septembre 2020
Cote : 18 WCA 2020/114
Sujet : eau potable / commande publique
Lieu de conservation :
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2020-115 Concession de service public de transport de personnes et de location de bicyclettes – Rapport d'activités DSP
$107 Ko - 2020-115 Concession de service public de transport de personnes et de location de bicyclettes – Rapport d\'activités DSP (ouvre la visionneuse)$
107 Ko
$10195 Ko - 2020-115 Concession de service public de transport de personnes et de location de bicyclettes – Rapport d\'activités DSP (ouvre la visionneuse)$
10195 Ko
Date : 3 septembre 2020
Cote : 18 WCA 2020/115
Sujet : transport en commun / véhicule à deux roues / commande publique
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-116 Concession de service public de transport de personnes et de location de bicyclettes – Avenant n° 1
124 Ko
3749 Ko
Date : 3 septembre 2020
Cote : 18 WCA 2020/116
Sujet : transport en commun / véhicule à deux roues / commande publique
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-117 Programme local de l'habitat (PLH) – Octroi des subventions pour la production de logements sociaux pour l'année 2020
$236 Ko - 2020-117 Programme local de l\'habitat (PLH) – Octroi des subventions pour la production de logements sociaux pour l\'année 2020 (ouvre la visionneuse)$
236 Ko
Date : 3 septembre 2020
Cote : 18 WCA 2020/117
Sujet : habitat / logement sociaux
Lieu de conservation :
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2020-118 Emploi de collaborateur de cabinet – Création
105 Ko
Date : 3 septembre 2020
Cote : 18 WCA 2020/118
Sujet : personnel
Lieu de conservation :
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2020-119 Personnel communautaire – Actualisation du régime indemnitaire
108 Ko
367 Ko
Date : 3 septembre 2020
Cote : 18 WCA 2020/119
Sujet : personnel
Lieu de conservation :
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2020-120 Personnel communautaire – Modification de l'effectif réglementaire
$107 Ko - 2020-120 Personnel communautaire – Modification de l\'effectif réglementaire (ouvre la visionneuse)$
107 Ko
$161 Ko - 2020-120 Personnel communautaire – Modification de l\'effectif réglementaire (ouvre la visionneuse)$
161 Ko
Date : 3 septembre 2020
Cote : 18 WCA 2020/120
Sujet : personnel
Lieu de conservation :
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2020-121 Interventions des agents de la Communauté de l'Auxerrois – Tarifs 2020
$305 Ko - 2020-121 Interventions des agents de la Communauté de l\'Auxerrois – Tarifs 2020 (ouvre la visionneuse)$
305 Ko
Date : 3 septembre 2020
Cote : 18 WCA 2020/121
Sujet : personnel / finances locales
Lieu de conservation :
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2020-122 Dépenses engagées par la Communauté de l'Auxerrois au profit du syndicat mixte Yonne Médian – Convention de remboursement
$120 Ko - 2020-122 Dépenses engagées par la Communauté de l\'Auxerrois au profit du syndicat mixte Yonne Médian – Convention de remboursement (ouvre la visionneuse)$
120 Ko
$93 Ko - 2020-122 Dépenses engagées par la Communauté de l\'Auxerrois au profit du syndicat mixte Yonne Médian – Convention de remboursement (ouvre la visionneuse)$
93 Ko
Date : 3 septembre 2020
Cote : 18 WCA 2020/122
Sujet : structure administrative
Organisme : Syndicat mixte Yonne Médian (Auxerre ; 2019-....)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-123 Fourniture de télécommunication – Groupement de commandes entre la Communauté de l'Auxerrois et la Ville d'Auxerre
$104 Ko - 2020-123 Fourniture de télécommunication – Groupement de commandes entre la Communauté de l\'Auxerrois et la Ville d\'Auxerre (ouvre la visionneuse)$
104 Ko
$140 Ko - 2020-123 Fourniture de télécommunication – Groupement de commandes entre la Communauté de l\'Auxerrois et la Ville d\'Auxerre (ouvre la visionneuse)$
140 Ko
Date : 3 septembre 2020
Cote : 18 WCA 2020/123
Sujet : télécommunications / commande publique
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-124 Fourniture de serrures électroniques – Convention de groupement de commandes entre la Communauté de l'Auxerrois, la ville d'Auxerre et le CCAS
$105 Ko - 2020-124 Fourniture de serrures électroniques – Convention de groupement de commandes entre la Communauté de l\'Auxerrois, la ville d\'Auxerre et le CCAS (ouvre la visionneuse)$
105 Ko
$145 Ko - 2020-124 Fourniture de serrures électroniques – Convention de groupement de commandes entre la Communauté de l\'Auxerrois, la ville d\'Auxerre et le CCAS (ouvre la visionneuse)$
145 Ko
Date : 3 septembre 2020
Cote : 18 WCA 2020/124
Sujet : commande publique
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-125 Compte rendu des décisions prises par délégation du Conseil communautaire
132 Ko
Date : 3 septembre 2020
Cote : 18 WCA 2020/125
Sujet : conseil communautaire
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-126 Commissions thématiques – Création et composition
118 Ko
Date : 3 septembre 2020
Cote : 18 WCA 2020/126
Sujet : conseil communautaire / structure administrative
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-127 Débat d'orientations budgétaires 2021
$102 Ko - 2020-127 Débat d\'orientations budgétaires 2021 (ouvre la visionneuse)$
102 Ko
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509 Ko
Date : 22 octobre 2020
Cote : 18 WCA 2020/127
Sujet : finances locales
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées

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